Immobilier

La Responsabilité Cruciale des Conciergeries Airbnb en Matière de Sécurité Incendie

Dans un contexte où les locations de courte durée via des plateformes comme Airbnb connaissent un essor fulgurant, la question de la sécurité des voyageurs devient primordiale. Les conciergeries Airbnb, intermédiaires essentiels entre propriétaires et […]

Immobilier

La réglementation des franchises de bâtiment en matière d’urbanisme: une analyse approfondie

Le secteur du bâtiment est soumis à un ensemble complexe de réglementations et de normes, notamment en matière d’urbanisme. Les franchises de bâtiment, qui sont des accords contractuels permettant à une entreprise d’utiliser le nom, […]

Immobilier

La garantie rétroactive de l’assurance décennale : une protection essentielle pour votre projet de construction

La garantie rétroactive de l’assurance décennale est un sujet de grande importance pour les maîtres d’ouvrage, les constructeurs et les artisans du secteur du bâtiment. Cette garantie est souvent méconnue, mais elle peut s’avérer cruciale […]

Immobilier

Le contrat de location-accession : une solution avantageuse pour devenir propriétaire

Le contrat de location-accession est une solution méconnue qui permet à un locataire d’acquérir progressivement un bien immobilier. Il s’agit d’un dispositif intéressant pour les personnes qui souhaitent devenir propriétaires sans disposer d’un apport personnel […]

Immobilier

Obtenir un accusé d’enregistrement de cession de véhicule : tout ce que vous devez savoir

La cession d’un véhicule est une étape importante dans la vie d’un propriétaire, qu’il s’agisse de vendre ou d’acheter une voiture d’occasion. L’accusé d’enregistrement de cession de véhicule est un document essentiel à obtenir pour […]

Immobilier

Les obligations pour les employeurs des agences immobilières en matière de protection contre la publicité abusive

Le secteur de l’immobilier est un domaine en constante évolution et soumis à des régulations strictes. Les employeurs des agences immobilières doivent être particulièrement vigilants concernant leurs pratiques publicitaires, afin d’éviter toute publicité abusive ou […]

Immobilier

Comprendre l’assurance emprunteur

L’assurance emprunteur est une garantie souvent méconnue, mais pourtant essentielle pour sécuriser votre projet immobilier. Elle vous permet de protéger vos proches en cas d’imprévus et de préserver votre investissement. Dans cet article, nous vous […]

Immobilier

Les transactions immobilières complexes

Définition des transactions immobilières complexes Une transaction immobilière complexe est une opération impliquant plusieurs parties prenantes, et où les intérêts des différents acteurs sont souvent en conflit. Ces transactions peuvent être entreprises pour l’acquisition ou la vente d’un bien […]

Immobilier

Le droit des sociétés immobilières

Introduction Le droit des sociétés immobilières a été créé pour régir le secteur immobilier et ses différents acteurs. Il existe différentes sources de droit applicables aux sociétés immobilières, telles que la loi, le règlement, la […]

Immobilier

L’urbanisme et le droit de l’environnement

Introduction L’urbanisme est un concept qui s’est développé à partir de l’idée qu’il était nécessaire d’organiser et de planifier les villes pour les rendre plus sûres, plus agréables et plus efficaces. Les lois sur l’urbanisme […]

Immobilier

La propriété foncière

Définition La propriété foncière est un droit réel qui permet à son titulaire de disposer d’un bien immobilier pour une durée déterminée. Elle lui accorde des droits sur le bien, tels que le droit de […]

Immobilier

La taxation immobilière

La taxation immobilière est une forme de taxation qui vise à taxer les propriétés immobilières. Cette forme de taxation est très courante et il existe plusieurs façons d’appliquer ces taxes aux propriétaires. Les taxes immobilières […]

Immobilier

Les Baux Commerciaux

Qu’est-ce qu’un bail commercial? Un bail commercial est un contrat entre un propriétaire et un locataire qui donne à ce dernier le droit d’utiliser la propriété pendant une période déterminée. Le locataire paie généralement un […]

Immobilier

La Vente Immobilière

Qu’est-ce que la vente immobilière? La vente immobilière est le processus par lequel un propriétaire vend un bien immobilier, qu’il s’agisse d’une maison, d’un appartement, d’un terrain ou d’autres formes de biens immobiliers. Une fois […]

Immobilier

Le régime fiscal des biens immobiliers

Les propriétaires d’un bien immobilier locatif sont parfois perdus par le nombre d’impôts à payer pour leur bien. Il existe un régime fiscal pour les biens immobiliers en location qu’il est possible d’adopter. Tout propriétaire […]

femme avocate
Immobilier

La Société Civile Immobilière familiale (SCI)

Une société civile immobilière familiale donne la possibilité aux membres d’une famille d’être propriétaires, dans des proportions différentes ou non, de gérer un ou plusieurs biens immobiliers. Cette société permet d’écarter l’application des règles de […]

Immobilier

Pourquoi faire appel à un avocat immobilier ?

Le droit immobilier couvre un large éventail de sujets, tels que l’achat, la vente, l’utilisation et la location d’immeubles résidentiels ou commerciaux. Les litiges relatifs au droit commun de l’immobilier et de la propriété impliquent […]