FSC Juridique
  • Juridique
  • Droit
  • Loi
  • Immobilier
  • Contrats
  • Divorce
  • Fiscalité
  • Travail
AccueilLoi

Loi

Loi

Les lois sur le travail et leur impact sur les travailleurs et les employeurs

mai 24, 2023 John Chimaze 0

Introduction aux lois sur le travail Les lois sur le travail sont un ensemble de règles et de régulations qui gouvernent les relations entre les travailleurs et leurs employeurs. Ces lois ont pour objectif de […]

Loi

Les lois sur la discrimination et leur impact sur les individus et les entreprises

mai 17, 2023 John Chimaze 0

Introduction aux lois sur la discrimination Les lois sur la discrimination visent à protéger les individus et les groupes contre les traitements injustes et inéquitables en raison de leur appartenance à une certaine catégorie, telle […]

Loi

Les lois sur l’environnement et leur impact sur les entreprises et les individus

mai 10, 2023 John Chimaze 0

Introduction aux lois environnementales Les lois environnementales sont des régulations et des normes établies par les gouvernements pour protéger l’environnement, la santé humaine et les ressources naturelles. Ces lois visent à prévenir et à contrôler […]

Loi

Les lois sur la consommation et leur impact sur les entreprises et les consommateurs

mai 3, 2023 John Chimaze 0

Introduction aux lois sur la consommation Les lois sur la consommation sont des réglementations mises en place par les gouvernements pour protéger les droits des consommateurs et assurer un marché équitable pour les entreprises. Ces […]

Loi

Les lois sur l’immigration et leur impact sur les individus et les sociétés

avril 26, 2023 John Chimaze 0

Introduction L’immigration est un phénomène complexe qui a pris de l’ampleur ces dernières décennies. Les lois sur l’immigration sont élaborées par les gouvernements pour réguler l’entrée, le séjour et la sortie des personnes étrangères sur […]

Loi

Les lois sur les droits de l’homme et leur impact sur les sociétés modernes

avril 19, 2023 John Chimaze 0

Introduction aux droits de l’homme Les droits de l’homme sont un ensemble de principes universels qui garantissent la dignité, la liberté et l’égalité de chaque individu. Ils ont été établis pour protéger les individus contre […]

Loi

Les lois sur la liberté d’expression et leur impact sur la société

avril 12, 2023 John Chimaze 0

Introduction La liberté d’expression est un droit fondamental accordé aux individus et aux groupes pour exprimer leurs idées, leurs opinions et leurs croyances sans crainte de représailles ou de censure. Toutefois, ce droit n’est pas […]

Loi

Les lois sur la vie privée et leur impact sur les individus et les entreprises

avril 5, 2023 John Chimaze 0

Introduction La protection de la vie privée est un sujet de préoccupation croissante pour les individus et les entreprises. La législation en matière de protection des données évolue rapidement, avec des conséquences majeures pour ceux […]

Loi

Les lois sur la propriété intellectuelle et leur impact sur les entreprises

mars 29, 2023 John Chimaze 0

Introduction aux lois sur la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle (PI) est un ensemble de droits exclusifs accordés par l’État pour les créations de l’esprit, notamment les inventions, les œuvres littéraires et artistiques, ainsi que […]

Loi

Les différences entre les lois civiles et pénales

mars 22, 2023 John Chimaze 0

Introduction aux lois civiles et pénales Le système juridique est divisé en deux branches principales : le droit civil et le droit pénal. Bien que ces deux domaines du droit aient de nombreuses similitudes, il […]

Pas d'image
Loi

Comment les lois sont-elles créées et adoptées ?

mars 15, 2023 John Chimaze 0

Introduction Les lois sont des règles qui régissent la vie en société. Elles peuvent concerner tous les aspects de notre quotidien, de la circulation routière aux relations commerciales en passant par le mariage et le […]

Loi

Les différentes sources de la loi et leur hiérarchie

mars 8, 2023 John Chimaze 0

Introduction La loi est un ensemble de règles qui sont édictées par les autorités compétentes pour régir les relations entre les individus et les institutions. Elles peuvent être d’origine interne ou externe et leur hiérarchie […]

Loi

La loi concernant le casino en ligne en France

décembre 21, 2022 Martine Chazal 0

La législation concernant le casino en ligne en France est encore assez floue. Même s’il est autorisé de jouer à des jeux de casino en ligne dans l’hexagone, cette activité est encore limitée. Avant de […]

homme femme enfant
Loi

Filiation : la modification du nom de famille facilitée

septembre 30, 2022 Martine Chazal 0

Une nouvelle loi sortie le 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation a été mise en place dans l’optique de simplifier les démarches des personnes qui souhaitent porter le nom […]

Loi

Vendre du CBD : quelles démarches, quelles conditions et quelle réglementation ?

août 7, 2022 Martine Chazal 0

Des produits à base de CBD sont depuis quelque temps en vente sur le marché. Nous ne sommes pas rares à vouloir nous investir dans ce business assez porteur étant donné les bienfaits que ce […]

Juridique

Lois sur l’agression sexuelle sur les mineurs

février 28, 2022 Sabrina Munez 0

Les enfants sont plus vulnérables. Généralement exposés à plusieurs dangers, ils font malgré leur innocence objet poignant des agressions sexuelles de nos jours. On se demande quel “Homme” sain d’esprit abuserait d’un enfant, un être […]

Loi

Quand et pourquoi demander l’aide d’un avocat ?

décembre 13, 2021 Martine Chazal 0

Sachez qu’un avocat est une personne qui a fait des études en matière de droit. Et en tant que professionnel dans ce domaine, il propose ses services comme conseiller juridique. La plupart du temps, le […]

Loi

Les salariés et les lois qui régissent leurs sécurités ainsi que leurs santés

novembre 20, 2021 Martine Chazal 0

Depuis ces dernières années, la sécurité et tout ce qui concerne la santé des employés sont devenus une priorité pour les employeurs. Ainsi, la mise en place de dispositif et infrastructure répondant aux normes sanitaires […]

Loi

Les apports de la loi PACTE pour les entreprises

octobre 19, 2021 Martine Chazal 0

D’après les différents spécialistes, en termes de compétitivité à l’échelle internationale, l’économie française est affaiblie et enregistre un certain retard par rapport à ses voisins européens. Alors dans l’objectif de pallier cet écart, le gouvernement […]

Loi

La loi sur la santé et la sécurité des travailleurs

février 5, 2020 Martine Chazal 0

Actuellement, le bien-être des travailleurs et salariés est sur la première dans toutes les entreprises françaises. Cela implique pour l’employeur le respect et l’application des normes sur la santé et la sécurité de ses employeurs. […]

Loi

Le code de commerce : Des lois qui régissent les activités économiques et commerciaux

septembre 27, 2019 Martine Chazal 0

Le code de commerce français fait partie du droit privé, une des deux branches du droit français. La loi qui régit toutes les entreprises qui retirent des bénéfices de leurs activités industrielles et commerciaux se […]

Loi

Le dispositif Pinel : avantages et limites

février 15, 2019 Martine Chazal 0

La loi Pinel est mise en vigueur dans le but de soutenir l’investissement des particuliers dans l’exploitation de l’immobilier. Elle est l’une des résolutions du ministère de logement pour réduire les impôts jusqu’à 21% de […]

Articles récents

  • La vente de courses en ligne et le respect du droit de la concurrence
  • Frais de notaire lors de la vente d’un bien immobilier en monument historique : une analyse juridique
  • L’acte de naissance : comment faire une demande de rectification en cas de filiation établie judiciairement ?
  • L’impact de l’utilisation des vélos électriques sur le droit du numérique
  • Aspects juridiques du diagnostic immobilier pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées

Catégories

  • Contrats
  • Divorce
  • Droit
  • Fiscalité
  • Immobilier
  • Juridique
  • Loi
  • Travail

Copyright © 2023 | Informations juridiques - Mentions légales